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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SURGICAL DIFFUSION
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SURGIPATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURGIPATCH
SURGICAL DIFFUSION S.A.

Numéro de dépôt :
95602397
Date de dépôt :
30/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2005

Présentation de la marque SURGIPATCH

Déposée le 30 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SURGICAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURGIPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SURGICAL DIFFUSION domicilié(e) 8, rue Bourgneuf, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 090 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque SURGIPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURGIPATCH est expirée depuis le 30 novembre 2005.

SURGICAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : HERNIATEX , MEDIKELEC , SURGICAL DIFFUSION , WALLMESH


SURGICAL DIFFUSION S.A. - 8, rue Bourgneuf, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 392090353


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Tissus à usage médical.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Prothèses.Agrafes chirurgicales.Plaques chirurgicales.Produits textiles à usage médical, à savoir draps, serviettes, essuie-mains en matière textile, gazes, couvertures de lit, nappes, torchons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).